Cet avis de confidentialité pour Stemble Learning Inc. («nous», «notre» ou «nos»), décrit comment et pourquoi nous pouvons collecter, stocker, utiliser et/ou partager («traiter») vos informations lorsque vous utilisez nos services («Services»), par exemple lorsque vous:

• Visitez notre site web à https://stemble.com et https://app.stemble.ca, ou tout autre site web nous appartenant qui renvoie à cet avis de confidentialité
• Interagissez avec nous d’autres manières connexes, y compris dans le cadre de ventes, de marketing ou d’événements

Questions ou préoccupations ? La lecture de cet avis de confidentialité vous aidera à comprendre vos droits et vos choix en matière de confidentialité. Si vous n’êtes pas d’accord avec nos politiques et nos pratiques, veuillez ne pas utiliser nos Services. Si vous avez encore des questions ou des préoccupations, veuillez nous contacter à l’adresse privacy@stemble.com.

RÉSUMÉ DES POINTS CLÉS

Ce résumé présente les points clés de notre avis de confidentialité, mais vous pouvez obtenir plus de détails sur chacun de ces sujets en cliquant sur le lien qui suit chaque point clé ou en utilisant notre table des matières ci-dessous pour trouver la section que vous recherchez.

Quelles informations personnelles traitons-nous ? Lorsque vous visitez, utilisez ou naviguez sur nos Services, nous pouvons traiter des informations personnelles en fonction de la manière dont vous interagissez avec nous et nos Services, des choix que vous faites ainsi que des produits et fonctionnalités que vous utilisez. Pour en savoir plus sur les informations personnelles que vous nous communiquez.

Traitons-nous des informations personnelles sensibles ? Nous pouvons traiter des informations personnelles sensibles si nécessaire, avec votre consentement ou selon les lois applicables. Pour en savoir plus sur les informations sensibles que nous traitons.

Collectons-nous des informations auprès de tiers ? Nous ne collectons aucune information auprès de tiers.

Comment traitons-nous vos informations ? Nous traitons vos informations afin de fournir, d’améliorer et de gérer nos Services, de communiquer avec vous, de garantir la sécurité et la prévention de la fraude, ainsi que de nous conformer à la loi. Nous pouvons également traiter vos informations à d’autres fins avec votre consentement. Nous ne traitons vos informations que lorsque nous disposons d’une base légale valable pour le faire. Pour en savoir plus sur la manière dont nous traitons vos informations.

Dans quelles situations et avec quelles parties partageons-nous des informations personnelles ? Nous pouvons partager des informations dans des situations précises et avec des tiers spécifiques. Pour en savoir plus sur le moment et avec qui nous partageons vos informations personnelles.

Comment protégeons-nous vos informations ? Nous avons mis en place des processus et des procédures organisationnels et techniques pour protéger vos informations personnelles. Toutefois, aucune transmission sur Internet ou technologie de stockage d’informations ne peut être garantie à 100 % sûre ; nous ne pouvons donc pas promettre ni garantir que des pirates informatiques, cybercriminels ou d’autres tiers non autorisés ne parviendront pas à déjouer notre sécurité et à collecter, accéder ou modifier illégalement vos informations. Pour en savoir plus sur la manière dont nous protégeons vos informations.

Quels sont vos droits ? Selon votre lieu de résidence, la loi sur la protection de la vie privée applicable peut vous accorder certains droits relatifs à vos informations personnelles. Pour en savoir plus sur vos droits en matière de confidentialité.

Comment exercer vos droits ? Le moyen le plus simple d’exercer vos droits est de soumettre une demande d’accès à vos données ou de nous contacter directement. Nous examinerons et donnerons suite à toute demande conformément aux lois applicables en matière de protection des données.

Vous voulez en savoir plus sur la façon dont nous utilisons les informations que nous collectons ? Consultez l’avis de confidentialité complet.

TABLE DES MATIÈRES

1. QUELLES INFORMATIONS COLLECTONS-NOUS ?
2. COMMENT TRAITONS-NOUS VOS INFORMATIONS ?
3. SUR QUELLES BASES LÉGALES NOUS APPUYONS-NOUS POUR TRAITER VOS INFORMATIONS PERSONNELLES ?
4. QUAND ET AVEC QUI PARTAGEONS-NOUS VOS INFORMATIONS PERSONNELLES ?
5. UTILISONS-NOUS DES COOKIES ET AUTRES TECHNOLOGIES DE SUIVI ?
6. PROPOSONS-NOUS DES PRODUITS BASÉS SUR L’INTELLIGENCE ARTIFICIELLE?
7. VOS INFORMATIONS SONT-ELLES TRANSFÉRÉES À L’INTERNATIONAL ?
8. COMBIEN DE TEMPS CONSERVONS-NOUS VOS INFORMATIONS ?
9. COMMENT PROTÉGEONS-NOUS VOS INFORMATIONS ?
10. QUELS SONT VOS DROITS EN MATIÈRE DE CONFIDENTIALITÉ ?
11. CONTRÔLES POUR LES FONCTIONNALITÉS « DO-NOT-TRACK »
12. LES RÉSIDENTS DES ÉTATS-UNIS BÉNÉFICIENT-ILS DE DROITS SPÉCIFIQUES EN MATIÈRE DE CONFIDENTIALITÉ ?
13. D’AUTRES RÉGIONS BÉNÉFICIENT-ELLES DE DROITS SPÉCIFIQUES EN MATIÈRE DE CONFIDENTIALITÉ ?
14. APPORTONS-NOUS DES MISES À JOUR À CET AVIS ?
15. COMMENT NOUS CONTACTER À PROPOS DE CET AVIS ?
16. COMMENT POUVEZ-VOUS EXAMINER, METTRE À JOUR OU SUPPRIMER LES DONNÉES COLLECTÉES VOUS CONCERNANT ?

1. QUELLES INFORMATIONS RECUEILLONS-NOUS ?

Informations personnelles que vous nous divulguez

En bref : Nous collectons des informations personnelles que vous nous fournissez.

Nous collectons des informations personnelles que vous nous fournissez volontairement lorsque vous vous inscrivez aux Services, manifestez un intérêt pour obtenir des informations sur nous ou nos produits et services, lorsque vous participez à des activités sur les Services ou que vous nous contactez de toute autre manière.

Informations personnelles fournies par vous. Les informations personnelles que nous collectons dépendent du contexte de vos interactions avec nous et les Services, des choix que vous faites, et des produits et fonctionnalités que vous utilisez. Les informations personnelles que nous collectons peuvent inclure les éléments suivants :

• noms
• numéros de téléphone
• adresses e-mail
• intitulés de poste
• noms d’utilisateur
• mots de passe
• préférences de contact
• réponses aux quiz et devoirs des étudiants
• informations de notation des étudiants
• numéros d’identification des étudiants des établissements

Informations sensibles. Lorsque nécessaire, avec votre consentement ou tel que le permet la loi applicable, nous traitons les catégories suivantes d’informations sensibles :

• données des étudiants

Données de paiement. Nous pouvons collecter les données nécessaires pour traiter votre paiement si vous choisissez de faire des achats, comme le numéro de votre instrument de paiement et le code de sécurité associé à cet instrument. Toutes les données de paiement sont traitées et stockées par Stripe. Vous pouvez trouver leur avis de confidentialité ici : https://stripe.com/fr/privacy.

Toutes les informations personnelles que vous nous fournissez doivent être vraies, complètes et exactes, et vous devez nous informer de tout changement apporté à ces informations personnelles.

Informations recueillies automatiquement

En bref: Certaines informations — telles que votre adresse de protocole Internet (IP) et/ou les caractéristiques de votre navigateur et appareil — sont collectées automatiquement lorsque vous visitez nos Services.

Nous collectons automatiquement certaines informations lorsque vous visitez, utilisez ou naviguez sur les Services. Ces informations ne révèlent pas votre identité spécifique (comme votre nom ou vos coordonnées), mais peuvent inclure des informations sur l’appareil et l’utilisation, telles que votre adresse IP, les caractéristiques du navigateur et de l’appareil, le système d’exploitation, les préférences linguistiques, les URL référentes, le nom de l’appareil, le pays, la localisation, les informations sur la façon et le moment où vous utilisez nos Services, et d’autres informations techniques. Ces informations sont principalement nécessaires pour maintenir la sécurité et le fonctionnement de nos Services et pour nos analyses et rapports internes.

Les informations que nous recueillons incluent :

• Données de journal et d’utilisation. Les données de journal et d’utilisation sont des informations relatives au service, au diagnostic, à l’utilisation et à la performance que nos serveurs collectent automatiquement lorsque vous accédez ou utilisez nos Services, et que nous enregistrons dans des fichiers journaux. Selon la façon dont vous interagissez avec nous, ces données de journal peuvent inclure votre adresse IP, des informations sur l’appareil, le type et les paramètres du navigateur et des informations sur votre activité dans les Services (telles que les horodatages associés à votre utilisation, les pages et fichiers consultés, les recherches, et d’autres actions que vous entreprenez, telles que les fonctionnalités que vous utilisez), des informations sur les événements de l’appareil (tels que l’activité du système, les rapports d’erreurs (parfois appelés « dump mémoire »), et les paramètres matériels).

2. COMMENT TRAITONS-NOUS VOS INFORMATIONS ?

En bref : Nous traitons vos informations pour fournir, améliorer et gérer nos services, communiquer avec vous, pour la sécurité et la prévention de la fraude, et pour nous conformer à la loi. Nous pouvons également traiter vos informations à d’autres fins avec votre consentement.

Nous traitons vos informations personnelles pour diverses raisons, selon la façon dont vous interagissez avec nos Services, y compris :

• Pour faciliter la création et l’authentification du compte et gérer autrement les comptes d’utilisateurs. Nous pouvons traiter vos informations afin que vous puissiez créer et vous connecter à votre compte, ainsi que pour maintenir votre compte en bon état de fonctionnement.
• Pour fournir et faciliter la fourniture de services à l’utilisateur. Nous pouvons traiter vos informations pour vous fournir le service demandé.
• Pour répondre aux demandes des utilisateurs / offrir du support aux utilisateurs. Nous pouvons traiter vos informations pour répondre à vos demandes et résoudre tout problème potentiel que vous pourriez rencontrer avec le service demandé.
• Pour vous envoyer des informations administratives. Nous pouvons traiter vos informations pour vous envoyer des détails sur nos produits et services, des modifications de nos conditions et politiques, et d’autres informations similaires.
• Pour permettre les communications entre utilisateurs. Nous pouvons traiter vos informations si vous choisissez d’utiliser l’une de nos offres permettant de communiquer avec un autre utilisateur.
• Pour demander des commentaires. Nous pouvons traiter vos informations lorsque cela est nécessaire pour demander des commentaires et pour vous contacter au sujet de votre utilisation de nos services.
• Pour vous envoyer des communications marketing et promotionnelles. Nous pouvons traiter les informations personnelles que vous nous envoyez à des fins de marketing, si cela est conforme à vos préférences marketing. Vous pouvez vous désinscrire de nos e-mails marketing à tout moment. Pour plus d’informations, voir “QUELS SONT VOS DROITS EN MATIÈRE DE CONFIDENTIALITÉ ?” ci-dessous.
• Pour protéger nos Services. Nous pouvons traiter vos informations dans le cadre de nos efforts pour assurer la sécurité de nos Services, y compris la surveillance et la prévention de la fraude.
• Pour identifier les tendances d’utilisation. Nous pouvons traiter des informations sur la façon dont vous utilisez nos Services pour mieux comprendre comment ils sont utilisés afin que nous puissions les améliorer.
• Pour sauver ou protéger un intérêt vital de l’individu. Nous pouvons traiter vos informations lorsque cela est nécessaire pour sauver ou protéger un intérêt vital de l’individu, tel que pour éviter un mal.

3. QUELLES BASES JURIDIQUES UTILISONS-NOUS POUR TRAITER VOS INFORMATIONS ?

En bref : Nous traitons vos informations personnelles uniquement lorsque nous pensons que c’est nécessaire et que nous avons une raison légale valable (c’est-à-dire une base légale) pour le faire en vertu de la loi applicable, comme avec votre consentement, pour se conformer à la loi, pour vous fournir des services pour conclure ou remplir nos obligations contractuelles, pour protéger vos droits, ou pour poursuivre nos intérêts commerciaux légitimes.

Si vous êtes situé dans l’UE ou au Royaume-Uni, cette section s’applique à vous. Le Règlement général sur la protection des données (RGPD) et le RGPD du Royaume-Uni nous obligent à expliquer les bases légales valides sur lesquelles nous nous appuyons pour traiter vos informations personnelles. À ce titre, nous pouvons nous appuyer sur les bases légales suivantes pour traiter vos informations personnelles :

• Consentement. Nous pouvons traiter vos informations si vous nous avez donné la permission (c’est-à-dire le consentement) d’utiliser vos informations personnelles pour un but spécifique. Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment. En savoir plus sur le retrait de votre consentement.
• Exécution d’un contrat. Nous pouvons traiter vos informations personnelles lorsque nous pensons que cela est nécessaire pour remplir nos obligations contractuelles envers vous, y compris pour fournir nos Services ou à votre demande avant de conclure un contrat avec vous.
• Intérêts légitimes. Nous pouvons traiter vos informations lorsque nous pensons que cela est raisonnablement nécessaire pour atteindre nos intérêts commerciaux légitimes et que ces intérêts ne l’emportent pas sur vos intérêts, vos droits fondamentaux et vos libertés. Par exemple, nous pouvons traiter vos informations personnelles pour certaines des raisons décrites afin :
• D’envoyer aux utilisateurs des informations sur les offres spéciales et les réductions sur nos produits et services
• D’analyser comment nos Services sont utilisés afin de pouvoir les améliorer pour engager et fidéliser les utilisateurs
• De diagnostiquer des problèmes et/ou prévenir des activités frauduleuses
• De Comprendre comment nos utilisateurs utilisent nos produits et services afin de pouvoir améliorer l’expérience utilisateur
• Obligations légales. Nous pouvons traiter vos informations lorsque nous pensons que cela est nécessaire pour nous conformer à nos obligations légales, comme pour coopérer avec un organisme d’application de la loi ou une agence de régulation, exercer ou défendre nos droits légaux, ou divulguer vos informations comme preuve dans un litige dans lequel nous sommes impliqués.
• Intérêts vitaux. Nous pouvons traiter vos informations lorsque nous pensons que cela est nécessaire pour protéger vos intérêts vitaux ou les intérêts vitaux d’un tiers, comme dans des situations impliquant des menaces potentielles à la sécurité de toute personne.

Si vous êtes situé au Canada, cette section s’applique à vous.

Nous pouvons traiter vos informations si vous nous avez donné une permission spécifique (c’est-à-dire un consentement exprès) pour utiliser vos informations personnelles à une fin spécifique, ou dans des situations où votre permission peut être inférée (c’est-à-dire un consentement implicite). Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment.

Dans certains cas exceptionnels, nous pouvons être légalement autorisés en vertu de la loi applicable à traiter vos informations sans votre consentement, notamment, par exemple :

• Si la collecte est manifestement dans l’intérêt d’une personne et que le consentement ne peut être obtenu en temps opportun
• Pour les enquêtes et la détection et prévention de la fraude
• Pour les transactions commerciales, à condition que certaines conditions soient remplies
• Si elle est contenue dans une déclaration de témoin et que la collecte est nécessaire pour évaluer, traiter ou régler une demande d’indemnisation
• Pour identifier des personnes blessées, malades ou décédées et communiquer avec les proches
• Si nous avons des raisons raisonnables de croire qu’une personne a été, est ou peut être victime d’abus financier
• S’il est raisonnable de s’attendre à ce que la collecte et l’utilisation avec consentement compromettent la disponibilité ou l’exactitude de l’information et que la collecte est raisonnable pour les finalités liées à une enquête sur une violation d’un contrat ou une contravention aux lois du Canada ou d’une province
• Si la divulgation est requise pour se conformer à une assignation, un mandat, une ordonnance du tribunal ou aux règles de la cour relatives à la production de documents
• Si elle a été produite par une personne dans le cadre de son emploi, de son entreprise ou de sa profession et que la collecte est compatible avec les finalités pour lesquelles l’information a été produite
• Si la collecte est exclusivement à des fins journalistiques, artistiques ou littéraires
• Si l’information est publiquement disponible et spécifiée par les règlements

4. QUAND ET AVEC QUI PARTAGEONS-NOUS VOS INFORMATIONS PERSONNELLES ?

En bref : Nous pouvons partager des informations dans des situations spécifiques décrites dans cette section et/ou avec les tiers suivants.

Fournisseurs, consultants et autres prestataires de services tiers. Nous pouvons partager vos données avec des fournisseurs tiers, prestataires de services, entrepreneurs ou agents («tiers») qui fournissent des services pour nous ou en notre nom et nécessitent l’accès à ces informations pour effectuer leur travail. Nous avons mis en place des contrats avec nos tiers, qui sont conçus pour aider à protéger vos informations personnelles. Cela signifie qu’ils ne peuvent rien faire avec vos informations personnelles à moins que nous ne les ayons instruits de le faire. Ils ne partageront également pas vos informations personnelles avec une autre organisation, excepté nous. Ils s’engagent également à protéger les données qu’ils détiennent en notre nom et à les conserver pour la durée que nous leur indiquons. Les tiers avec lesquels nous pouvons partager des informations personnelles sont les suivants :

• Fournisseurs de services d’IA
  • OpenAI
• Services de cloud computing
  • Amazon Web Services (AWS)
• Communiquer et discuter avec les utilisateurs
  • Mailgun et HubSpot Email
• Sauvegarde et sécurité des données
  • Amazon Glacier
• Facturation
  • Stripe
• Analyse web et mobile
  • Google Analytics
• Surveillance de la performance du site Web
  • Sentry
• Hébergement de service API
  • Vercel
• Enquêtes
  • Refiner.io
• Gestion des fonctionnalités
  • LaunchDarkly
• Support aux utilisateurs finaux
  • PartnerHero

Nous pouvons également être amenés à partager vos informations personnelles dans les situations suivantes :

• Transferts d’entreprise. Nous pouvons partager ou transférer vos informations dans le cadre de, ou lors de négociations pour, une fusion, la vente d’actifs de l’entreprise, un financement, ou l’acquisition de tout ou partie de notre activité par une autre entreprise.
• Affiliés. Nous pouvons partager vos informations avec nos affiliés, auquel cas nous exigerons de ces affiliés qu’ils respectent cet avis de confidentialité. Les affiliés comprennent notre société mère et toutes ses filiales, partenaires en coentreprise ou autres entreprises que nous contrôlons ou qui sont sous contrôle commun avec nous.
• Partenaires commerciaux. Nous pouvons partager vos informations avec nos partenaires commerciaux pour vous offrir certains produits, services ou promotions.
• Autres utilisateurs. Lorsque vous partagez des informations personnelles (par exemple, en publiant des commentaires, des contributions ou d’autres contenus sur les Services) ou interagissez autrement avec des zones publiques des Services, ces informations personnelles peuvent être vues par tous les utilisateurs et peuvent être rendues publiquement disponibles en dehors des Services indéfiniment. De même, d’autres utilisateurs pourront voir des descriptions de votre activité, communiquer avec vous au sein de nos Services, et voir votre profil.

5. UTILISONS-NOUS DES COOKIES ET AUTRES TECHNOLOGIES DE SUIVI ?

En bref : Nous pouvons utiliser des cookies et d’autres technologies de suivi pour collecter et stocker vos informations.

Nous pouvons utiliser des cookies et des technologies de suivi similaires (comme des balises web et des pixels) pour recueillir des informations lorsque vous interagissez avec nos Services. Certaines technologies de suivi en ligne nous aident à maintenir la sécurité de nos Services et de votre compte, à éviter les pannes, à corriger les bogues, à enregistrer vos préférences et à aider avec les fonctions de base du site.

Nous permettons également à des tiers et à des prestataires de services d’utiliser des technologies de suivi en ligne sur nos Services pour des analyses et de la publicité, y compris pour aider à gérer et afficher des publicités, adapter la publicité à vos intérêts, ou envoyer des rappels de panier abandonné (en fonction de vos préférences de communication). Les tiers et prestataires de services utilisent leur technologie pour offrir des publicités sur des produits et services adaptées à vos intérêts qui peuvent apparaître soit sur nos Services, soit sur d’autres sites web.

Dans la mesure où ces technologies de suivi en ligne sont considérées comme une “vente”/“partage” (ce qui inclut la publicité ciblée, telle que définie en vertu des lois applicables) en vertu des lois des états américains applicables, vous pouvez refuser ces technologies de suivi en ligne en soumettant une demande comme décrit ci-dessous dans la section “LES RÉSIDENTS DES ÉTATS-UNIS ONT-ILS DES DROITS SPÉCIFIQUES EN MATIÈRE DE CONFIDENTIALITÉ ?”

Des informations spécifiques sur la façon dont nous utilisons ces technologies et comment vous pouvez refuser certains cookies sont présentées dans notre Avis sur les cookies.

Google Analytics

Nous pouvons partager vos informations avec Google Analytics pour suivre et analyser l’utilisation des Services. Les fonctionnalités de publicité de Google Analytics que nous pouvons utiliser incluent : Google Analytics Demographics and Interests Reporting. Pour vous désinscrire du suivi par Google Analytics sur l’ensemble des Services, visitez https://tools.google.com/dlpage/gaoptout. Vous pouvez vous désinscrire des fonctionnalités publicitaires de Google Analytics via les paramètres des annonces et les paramètres des annonces pour les applications mobiles. D’autres moyens de désinscription incluent http://optout.networkadvertising.org/ et http://www.networkadvertising.org/mobile-choice. Pour plus d’informations sur les pratiques de confidentialité de Google, veuillez visiter la page de confidentialité et conditions de Google.

6. PROPOSONS-NOUS DES PRODUITS BASÉS SUR L’INTELLIGENCE ARTIFICIELLE ?

En bref : Nous proposons des produits, des fonctionnalités ou des outils alimentés par l’intelligence artificielle, l’apprentissage automatique ou des technologies similaires.

Dans le cadre de nos Services, nous proposons des produits, des fonctionnalités ou des outils alimentés par l’intelligence artificielle, l’apprentissage automatique ou des technologies similaires (collectivement, “Produits IA”). Ces outils sont conçus pour améliorer votre expérience et vous fournir des solutions innovantes. Les conditions de cet avis de confidentialité régissent votre utilisation des Produits IA au sein de nos Services.

Utilisation des technologies d’IA

Nous fournissons les Produits IA par l’intermédiaire de fournisseurs de services tiers (“Fournisseurs de Services IA”), notamment OpenAI API. Comme indiqué dans cet avis de confidentialité, vos entrées, sorties et informations personnelles seront partagées et traitées par ces Fournisseurs de Services IA pour permettre votre utilisation de nos Produits IA aux fins décrites dans “SUR QUELLES BASES LÉGALES NOUS APPUYONS-NOUS POUR TRAITER VOS INFORMATIONS ?” Vous ne devez pas utiliser les Produits IA d’une manière qui viole les conditions ou politiques de tout Fournisseur de Services IA.

Nos Produits IA

Nos Produits IA sont conçus pour les fonctions suivantes :

• Analyse de texte

• Évaluation des réponses

• Génération des commentaires

Comment nous traitons vos données avec l’IA

Toutes les informations personnelles traitées à l’aide de nos Produits IA sont gérées conformément à notre avis de confidentialité et à notre accord avec les tiers. Cela garantit une sécurité élevée et protège vos informations personnelles tout au long du processus, vous donnant l’esprit tranquille quant à la sécurité de vos données.

Comment se désinscrire

Nous croyons qu’il est important de vous donner le pouvoir de décider comment vos données sont utilisées. Pour vous désinscrire, vous pouvez :

• Les instructeurs peuvent désactiver les tâches notées par l’IA pour leurs cours, ou fournir aux étudiants une alternative

7. VOS INFORMATIONS SONT-ELLES TRANSFÉRÉES INTERNATIONALEMENT ?

En bref : Nous pouvons transférer, stocker et traiter vos informations dans des pays autres que le vôtre.

Nos serveurs sont situés au Canada. Si vous accédez à nos Services depuis l’extérieur du Canada, sachez que vos informations peuvent être transférées, stockées et traitées par nous dans nos installations et par les tiers avec lesquels nous pouvons partager vos informations personnelles (voir “QUAND ET AVEC QUI PARTAGEONS-NOUS VOS INFORMATIONS PERSONNELLES ?” ci-dessus), au Canada, aux États-Unis et dans d’autres pays.

Si vous résidez dans l’Espace économique européen (EEE), au Royaume-Uni (UK) ou en Suisse, ces pays peuvent ne pas nécessairement avoir des lois sur la protection des données ou d’autres lois similaires aussi complètes que celles de votre pays. Cependant, nous prendrons toutes les mesures nécessaires pour protéger vos informations personnelles conformément à cet avis de confidentialité et à la loi applicable.

8. COMBIEN DE TEMPS CONSERVONS-NOUS VOS INFORMATIONS ?

En bref : Nous conservons vos informations aussi longtemps que nécessaire pour atteindre les objectifs décrits dans cet avis de confidentialité, sauf si la loi l’exige autrement.

Nous ne conserverons vos informations personnelles que le temps nécessaire aux fins énoncées dans cet avis de confidentialité, sauf si une période de conservation plus longue est requise ou autorisée par la loi (comme les exigences fiscales, comptables ou autres exigences légales). Aucun objectif dans cet avis ne nécessitera que nous conservions vos informations personnelles plus longtemps que la période pendant laquelle les utilisateurs ont un compte chez nous.

Lorsque nous n’avons plus de besoin commercial légitime de traiter vos informations personnelles, nous les supprimerons ou les anonymiserons, ou, si cela n’est pas possible (par exemple, parce que vos informations personnelles ont été stockées dans des archives de sauvegarde), nous stockerons vos informations personnelles de manière sécurisée et les isolerons de tout traitement ultérieur jusqu’à ce que la suppression soit possible.

9. COMMENT PROTÉGEONS-NOUS VOS INFORMATIONS ?

En bref : Nous visons à protéger vos informations personnelles grâce à un système de mesures de sécurité organisationnelles et techniques.

Nous avons mis en place des mesures de sécurité techniques et organisationnelles appropriées et raisonnables conçues pour protéger la sécurité de toute information personnelle que nous traitons. Cependant, malgré nos garanties et nos efforts pour sécuriser vos informations, aucune transmission électronique sur Internet ou technologie de stockage d’informations ne peut être garantie comme étant 100 % sécurisée, nous ne pouvons donc pas promettre ou garantir que des pirates informatiques, des cybercriminels ou d’autres tiers non autorisés ne seront pas en mesure de déjouer notre sécurité et de collecter, accéder, voler ou modifier incorrectement vos informations. Bien que nous fassions de notre mieux pour protéger vos informations personnelles, la transmission d’informations personnelles vers et depuis nos Services se fait à vos propres risques. Vous ne devriez accéder aux Services que dans un environnement sécurisé.

10. QUELS SONT VOS DROITS EN MATIÈRE DE CONFIDENTIALITÉ ?

En bref : Selon votre état de résidence aux États-Unis ou dans certaines régions, comme l’Espace économique européen (EEE), le Royaume-Uni (UK), la Suisse et le Canada, vous disposez de droits qui vous permettent un meilleur accès et un meilleur contrôle de vos informations personnelles. Vous pouvez examiner, modifier ou résilier votre compte à tout moment, selon votre pays, province ou état de résidence.

Dans certaines régions (comme l’EEE, le Royaume-Uni, la Suisse et le Canada), vous disposez de certains droits en vertu des lois applicables sur la protection des données. Ces droits peuvent inclure le droit (i) de demander l’accès et d’obtenir une copie de vos informations personnelles, (ii) de demander la rectification ou l’effacement ; (iii) de restreindre le traitement de vos informations personnelles ; (iv) le cas échéant, à la portabilité des données ; et (v) de ne pas être soumis à une prise de décision automatisée. Dans certaines circonstances, vous pouvez également avoir le droit de vous opposer au traitement de vos informations personnelles. Vous pouvez faire une telle demande en nous contactant en utilisant les coordonnées fournies dans la section “COMMENT POUVEZ-VOUS NOUS CONTACTER À PROPOS DE CET AVIS ?” ci-dessous.

Nous examinerons et traiterons toute demande conformément aux lois applicables sur la protection des données.

Si vous êtes situé dans l’EEE ou au Royaume-Uni et que vous pensez que nous traitons illégalement vos informations personnelles, vous avez également le droit de porter plainte auprès de votre autorité de protection des données de l’État membre ou de l’autorité de protection des données du Royaume-Uni.

Si vous êtes situé en Suisse, vous pouvez contacter le Préposé fédéral à la protection des données et à la transparence.

Retrait de votre consentement : Si nous nous appuyons sur votre consentement pour traiter vos informations personnelles, qui peut être explicite et/ou implicite selon la loi applicable, vous avez le droit de retirer votre consentement à tout moment. Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment en nous contactant en utilisant les coordonnées fournies dans la section “COMMENT POUVEZ-VOUS NOUS CONTACTER À PROPOS DE CET AVIS ?” ci-dessous.

Cependant, veuillez noter que cela n’affectera pas la légalité du traitement avant son retrait ni, lorsque la loi applicable le permet, n’affectera le traitement de vos informations personnelles effectué sur la base de motifs de traitement légaux autres que le consentement.

Désinscription des communications marketing et promotionnelles : Vous pouvez vous désinscrire de nos communications marketing et promotionnelles à tout moment en cliquant sur le lien de désinscription dans les e-mails que nous envoyons, ou en nous contactant en utilisant les coordonnées fournies dans la section “COMMENT POUVEZ-VOUS NOUS CONTACTER À PROPOS DE CET AVIS ?” ci-dessous. Vous serez alors retiré des listes de marketing. Cependant, nous pouvons toujours communiquer avec vous — par exemple, pour vous envoyer des messages liés au service nécessaires à l’administration et à l’utilisation de votre compte, pour répondre aux demandes de service ou à d’autres fins non marketing.

Informations du compte

Si vous souhaitez à tout moment examiner ou modifier les informations de votre compte ou résilier votre compte, vous pouvez :

• Nous contacter en utilisant les informations de contact fournies.

À votre demande de résiliation de votre compte, nous désactiverons ou supprimerons votre compte et vos informations de nos bases de données actives. Cependant, nous pouvons conserver certaines informations dans nos fichiers pour prévenir la fraude, résoudre des problèmes, aider aux enquêtes, faire respecter nos conditions légales et/ou nous conformer aux exigences légales applicables.

Si vous avez des questions ou des commentaires sur vos droits à la vie privée, vous pouvez nous envoyer un e-mail à privacy@stemble.com.

11. CONTRÔLES POUR LES FONCTIONNALITÉS DE NON-SUIVI

La plupart des navigateurs Web et certains systèmes d’exploitation mobiles et applications mobiles incluent une fonctionnalité ou un paramètre “Ne pas suivre” (“Do-Not-Track” ou “DNT”) que vous pouvez activer pour signaler votre préférence de confidentialité de ne pas faire suivre ni collecter les données sur vos activités de navigation en ligne. À ce stade, aucune norme technologique uniforme pour la reconnaissance et la mise en œuvre des signaux DNT n’a été finalisée. Par conséquent, nous ne répondons pas actuellement aux signaux DNT du navigateur ni à tout autre mécanisme qui communique automatiquement votre choix de ne pas être suivi en ligne. Si une norme de suivi en ligne que nous devons suivre est adoptée à l’avenir, nous vous informerons de cette pratique dans une version révisée de cet avis de confidentialité.

La loi californienne nous oblige à vous informer de la façon dont nous répondons aux signaux DNT des navigateurs Web. Étant donné qu’il n’existe actuellement aucune norme industrielle ou légale pour la reconnaissance ou le respect des signaux DNT, nous n’y répondons pas pour le moment.

12. LES RÉSIDENTS DES ÉTATS-UNIS ONT-ILS DES DROITS SPÉCIFIQUES EN MATIÈRE DE CONFIDENTIALITÉ ?

En bref : Si vous êtes résident de Californie, Colorado, Connecticut, Delaware, Floride, Indiana, Iowa, Kentucky, Montana, New Hampshire, New Jersey, Oregon, Tennessee, Texas, Utah ou Virginie, vous pouvez avoir le droit de demander l’accès et de recevoir des détails sur les informations personnelles que nous conservons à votre sujet et sur la façon dont nous les avons traitées, de corriger les inexactitudes, d’obtenir une copie ou de supprimer vos informations personnelles. Vous pouvez également avoir le droit de retirer votre consentement au traitement de vos informations personnelles. Ces droits peuvent être limités dans certaines circonstances par la loi applicable. Plus d’informations sont fournies ci-dessous.

Catégories d’informations personnelles que nous collectons

Nous avons collecté les catégories suivantes d’informations personnelles au cours des douze (12) derniers mois :

Catégorie	Exemples	Collecté
A. Identifiants	Coordonnées, telles que nom réel, pseudonyme, adresse postale, numéro de téléphone ou de mobile, identifiant personnel unique, identifiant en ligne, adresse de protocole Internet, adresse e-mail et nom de compte	OUI
B. Informations personnelles telles que définies dans la loi californienne sur les dossiers clients	Nom, coordonnées, éducation, emploi, historique d’emploi et informations financières	OUI
C. Caractéristiques de classification protégées en vertu de la loi étatique ou fédérale	Genre, âge, date de naissance, race et ethnicité, origine nationale, état civil et autres données démographiques	NON
D. Informations commerciales	Informations sur les transactions, historique d’achats, détails financiers et informations de paiement	NON
E. Informations biométriques	Empreintes digitales et empreintes vocales	NON
F. Activité Internet ou autre activité de réseau similaire	Historique de navigation, historique de recherche, comportement en ligne, données d’intérêt et interactions avec nos sites Web et d’autres sites Web, applications, systèmes et publicités	NON
G. Données de géolocalisation	Localisation de l’appareil	NON
H. Informations audio, électroniques, sensorielles ou similaires	Images et audio, enregistrements vidéo ou d’appels créés dans le cadre de nos activités commerciales	NON
I. Informations professionnelles ou liées à l’emploi	Coordonnées professionnelles pour vous fournir nos Services au niveau professionnel ou titre du poste, historique professionnel et qualifications professionnelles si vous postulez à un emploi chez nous	OUI
J. Informations sur l’éducation	Dossiers des étudiants et informations d’annuaire	OUI
K. Inférences tirées des informations personnelles collectées	Inférences tirées de toute information personnelle collectée listée ci-dessus pour créer un profil ou un résumé concernant, par exemple, les préférences et caractéristiques d’un individu	NON
L. Informations personnelles sensibles	Informations de connexion au compte	OUI

Nous ne collectons des informations personnelles sensibles, telles que définies par les lois sur la confidentialité applicables, que pour les fins autorisées par la loi ou avec votre consentement. Les informations personnelles sensibles peuvent être utilisées ou divulguées à un fournisseur de services ou à un contractant à des fins supplémentaires spécifiées. Vous pouvez avoir le droit de limiter l’utilisation ou la divulgation de vos informations personnelles sensibles. Nous ne collectons ni ne traitons d’informations personnelles sensibles dans le but d’en déduire des caractéristiques vous concernant.

Nous pouvons également collecter d’autres informations personnelles en dehors de ces catégories dans les cas où vous interagissez avec nous en personne, en ligne, par téléphone ou par courrier dans le contexte de :

• Recevoir de l’aide via nos canaux de support client ;

• Participation à des sondage clients ou à des concours ; et

• Facilitation de la livraison de nos Services et réponse à vos demandes.

Nous utiliserons et conserverons les informations personnelles collectées selon les besoins pour fournir les Services ou pour :

• Catégorie A - Aussi longtemps que l’utilisateur a un compte chez nous

• Catégorie B - Aussi longtemps que l’utilisateur a un compte chez nous

• Catégorie H - Aussi longtemps que l’utilisateur a un compte chez nous

• Catégorie I - Aussi longtemps que l’utilisateur a un compte chez nous

• Catégorie J - Aussi longtemps que l’utilisateur a un compte chez nous

• Catégorie L - Aussi longtemps que l’utilisateur a un compte chez nous

Sources d’informations personnelles

En savoir plus sur les sources d’informations personnelles que nous collectons dans “QUELLES INFORMATIONS COLLECTONS-NOUS ?”

Comment nous utilisons et partageons les informations personnelles

Découvrez comment nous utilisons vos informations personnelles dans la section “COMMENT TRAITONS-NOUS VOS INFORMATIONS ?”

Vos informations seront-elles partagées avec d’autres ?

Nous pouvons divulguer vos informations personnelles à nos fournisseurs de services conformément à un contrat écrit entre nous et chaque fournisseur de services. En savoir plus sur la façon dont nous divulguons les informations personnelles dans la section “QUAND ET AVEC QUI PARTAGEONS-NOUS VOS INFORMATIONS PERSONNELLES ?”

Nous pouvons utiliser vos informations personnelles à nos propres fins commerciales, comme pour entreprendre des recherches internes pour le développement technologique et la démonstration. Cela n’est pas considéré comme une “vente” de vos informations personnelles.

Nous n’avons vendu ni partagé aucune information personnelle à des tiers à des fins commerciales au cours des douze (12) derniers mois. Nous avons divulgué les catégories suivantes d’informations personnelles à des tiers à des fins commerciales au cours des douze (12) derniers mois :

• Catégorie A. Identifiants

• Catégorie B. Informations personnelles telles que définies par la loi californienne sur les dossiers clients

• Catégorie I. Informations professionnelles ou liées à l’emploi

• Catégorie J. Informations sur l’éducation

• Catégorie L. Informations personnelles sensibles

Les catégories de tiers auxquels nous avons divulgué des informations personnelles à des fins commerciales se trouvent sous “QUAND ET AVEC QUI PARTAGEONS-NOUS VOS INFORMATIONS PERSONNELLES ?”

Vos droits

Vous disposez de droits en vertu de certaines lois de protection des données des États américains. Cependant, ces droits ne sont pas absolus, et dans certains cas, nous pouvons refuser votre demande conformément à la loi. Ces droits comprennent :

• Droit de savoir si nous traitons ou non vos données personnelles

• Droit d’accès à vos données personnelles

• Droit de corriger les inexactitudes dans vos données personnelles

• Droit de demander la suppression de vos données personnelles

• Droit d’obtenir une copie des données personnelles que vous avez précédemment partagées avec nous

• Droit à la non-discrimination pour l’exercice de vos droits

• Droit de retrait du traitement de vos données personnelles si elles sont utilisées pour la publicité ciblée (ou le partage tel que défini par la loi sur la confidentialité de la Californie), la vente de données personnelles, ou le profilage dans le cadre de décisions produisant des effets juridiques ou similairement significatifs (“profilage”)

Selon l’État où vous vivez, vous pouvez également avoir les droits suivants :

• Droit d’obtenir une liste des catégories de tiers auxquels nous avons divulgué des données personnelles (tel qu’autorisé par la loi applicable, y compris les lois sur la confidentialité de la Californie et du Delaware)

• Droit d’obtenir une liste des tiers spécifiques auxquels nous avons divulgué des données personnelles (tel qu’autorisé par la loi applicable, y compris la loi sur la confidentialité de l’Oregon)

• Droit de limiter l’utilisation et la divulgation des données personnelles sensibles (tel qu’autorisé par la loi applicable, y compris la loi sur la confidentialité de la Californie)

• Droit de retrait de la collecte de données sensibles et de données personnelles collectées par l’utilisation d’une fonction de reconnaissance vocale ou faciale (tel qu’autorisé par la loi applicable, y compris la loi sur la confidentialité de la Floride)

Comment exercer vos droits

Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter en soumettant une demande d’accès aux données, en nous envoyant un e-mail à privacy@stemble.com, ou en vous référant aux coordonnées au bas de ce document.

En vertu de certaines lois de protection des données des États américains, vous pouvez désigner un agent autorisé pour faire une demande en votre nom. Nous pouvons refuser une demande d’un agent autorisé qui ne soumet pas la preuve qu’il a été valablement autorisé à agir en votre nom conformément aux lois applicables.

Vérification de la demande

À la réception de votre demande, nous devrons vérifier votre identité pour déterminer que vous êtes bien la personne sur laquelle nous avons des informations dans notre système. Nous n’utiliserons les informations personnelles fournies dans votre demande que pour vérifier votre identité ou votre autorité à faire la demande. Cependant, si nous ne pouvons pas vérifier votre identité à partir des informations déjà en notre possession, nous pouvons vous demander de fournir des informations supplémentaires aux fins de vérification de votre identité et pour des raisons de sécurité ou de prévention de la fraude.

Si vous soumettez la demande par l’intermédiaire d’un agent autorisé, nous pouvons avoir besoin de collecter des informations supplémentaires pour vérifier votre identité avant de traiter votre demande et l’agent devra fournir une autorisation écrite et signée de votre part pour soumettre une telle demande en votre nom.

Appels

En vertu de certaines lois de protection des données des États américains, si nous refusons de donner suite à votre demande, vous pouvez faire appel de notre décision en nous envoyant un e-mail à privacy@stemble.com. Nous vous informerons par écrit de toute action prise ou non en réponse à l’appel, y compris une explication écrite des raisons des décisions. Si votre appel est rejeté, vous pouvez déposer une plainte auprès du procureur général de votre État.

Loi californienne “Shine The Light”

L’article 1798.83 du Code civil de Californie, également connu sous le nom de loi “Shine The Light”, permet à nos utilisateurs résidant en Californie de demander et d’obtenir de notre part, une fois par an et gratuitement, des informations sur les catégories d’informations personnelles (le cas échéant) que nous avons divulguées à des tiers à des fins de marketing direct et les noms et adresses de tous les tiers avec lesquels nous avons partagé des informations personnelles au cours de l’année civile précédente. Si vous êtes résident californien et souhaitez faire une telle demande, veuillez nous soumettre votre demande par écrit en utilisant les coordonnées fournies dans la section “COMMENT POUVEZ-VOUS NOUS CONTACTER À PROPOS DE CET AVIS ?“

13. D’AUTRES RÉGIONS ONT-ELLES DES DROITS SPÉCIFIQUES EN MATIÈRE DE CONFIDENTIALITÉ ?

En bref : Vous pouvez avoir des droits supplémentaires selon le pays où vous résidez.

Australie et Nouvelle-Zélande

Nous collectons et traitons vos informations personnelles conformément aux obligations et conditions établies par la loi australienne sur la protection de la vie privée de 1988 et la loi néo-zélandaise sur la protection de la vie privée de 2020 (Privacy Act).

Cet avis de confidentialité satisfait aux exigences de notification définies dans les deux lois sur la protection de la vie privée, en particulier : quelles informations personnelles nous collectons auprès de vous, de quelles sources, à quelles fins et les autres destinataires de vos informations personnelles.

Si vous ne souhaitez pas fournir les informations personnelles nécessaires pour remplir leur objectif applicable, cela peut affecter notre capacité à fournir nos services, en particulier :

• vous offrir les produits ou services que vous voulez

• répondre ou aider avec vos demandes

• gérer votre compte chez nous

• confirmer votre identité et protéger votre compte

À tout moment, vous avez le droit de demander l’accès à vos informations personnelles ou leur correction. Vous pouvez faire une telle demande en nous contactant en utilisant les coordonnées fournies dans la section “COMMENT POUVEZ-VOUS EXAMINER, METTRE À JOUR OU SUPPRIMER LES DONNÉES QUE NOUS COLLECTONS DE VOUS ?”

Si vous pensez que nous traitons illégalement vos informations personnelles, vous avez le droit de déposer une plainte concernant une violation des principes australiens de protection de la vie privée auprès du Bureau du commissaire australien à l’information et une violation des principes néo-zélandais de protection de la vie privée auprès du Bureau du commissaire à la protection de la vie privée de Nouvelle-Zélande.

République d’Afrique du Sud

À tout moment, vous avez le droit de demander l’accès à vos informations personnelles ou leur correction. Vous pouvez faire une telle demande en nous contactant en utilisant les coordonnées fournies dans la section “COMMENT POUVEZ-VOUS EXAMINER, METTRE À JOUR OU SUPPRIMER LES DONNÉES QUE NOUS COLLECTONS DE VOUS ?”

Si vous n’êtes pas satisfait de la manière dont nous traitons une plainte concernant le traitement de vos informations personnelles, vous pouvez contacter le bureau du régulateur, dont les coordonnées sont :

Le régulateur de l’information (Afrique du Sud)

Demandes générales : enquiries@inforegulator.org.za

Plaintes (compléter le formulaire 5 POPIA/PAIA) : PAIAComplaints@inforegulator.org.za & POPIAComplaints@inforegulator.org.za

14. EFFECTUONS-NOUS DES MISES À JOUR DE CET AVIS ?

En bref : Oui, nous mettrons à jour cet avis si nécessaire pour rester conformes aux lois pertinentes.

Nous pouvons mettre à jour cet avis de confidentialité de temps en temps. La version mise à jour sera indiquée par une date de “Révision” mise à jour en haut de cet avis de confidentialité. Si nous apportons des modifications importantes à cet avis de confidentialité, nous pouvons vous en informer soit en publiant de manière visible un avis de ces changements, soit en vous envoyant directement une notification. Nous vous encourageons à consulter régulièrement cet avis de confidentialité pour être informé de la manière dont nous protégeons vos informations.

15. COMMENT POUVEZ-VOUS NOUS CONTACTER À PROPOS DE CET AVIS ?

Si vous avez des questions ou des commentaires concernant cet avis, vous pouvez contacter notre délégué à la protection des données (DPO) par e-mail à privacy@stemble.com, ou nous contacter par courrier à :

Stemble Learning Inc.

Data Protection Officer

PO Box 892

Charlottetown, Prince Edward Island C1A 7L9

Canada

Si vous avez d’autres questions ou commentaires, vous pouvez également nous contacter par courrier à l’adresse suivante :

Stemble Learning Inc.

PO Box 892

Charlottetown, Prince Edward Island C1A 7L9

Canada

16. COMMENT POUVEZ-VOUS EXAMINER, METTRE À JOUR OU SUPPRIMER LES DONNÉES QUE NOUS COLLECTONS DE VOUS ?

Selon les lois applicables de votre pays ou état de résidence aux États-Unis, vous pouvez avoir le droit de demander l’accès aux informations personnelles que nous collectons auprès de vous, des détails sur la façon dont nous les avons traitées, de corriger les inexactitudes ou de supprimer vos informations personnelles. Vous pouvez également avoir le droit de retirer votre consentement au traitement de vos informations personnelles. Ces droits peuvent être limités dans certaines circonstances par la loi applicable. Pour demander d’examiner, de mettre à jour ou de supprimer vos informations personnelles, veuillez remplir et soumettre une demande d’accès aux données.